Glossaire :
– Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site https://www.chateaupeyrepertuse.fr
– Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Déclaration :
Avant tout, en vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous précisons aux utilisateurs du site https://www.chateaupeyrepertuse.fr
L’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Le propriétaire et/ou éditeur est une personne morale.
Propriétaire et/ou éditeur du site : SCEA Château Peyrepertuse
Statut déposé Narbonne D 851 359 877
Adresse éditeur : 9 Rue de la Fontaine, 11350 Duilhac-sous-Peyrepertuse
Responsable de la publication : Sébastien PLA
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